Commission d'exploitation UPI (CE-UPI)

De quoi s'agit-il ?

La Centrale de compensation a mis en place et anime un groupe de travail autour d'UPI, sous la forme d'une commission d'exploitation.

Ce groupe est constitué :

  • de l'exploitant du système (division FRC de la CdC) ;
  • de représentants des organisations qui fournissent l'information dont UPI est constituée ;
  • de représentants des milieux dont les processus d'affaires font usage de l'information délivrée par UPI.

Quels sont les objectifs ?

Les principaux objectifs de cette commission sont les suivants :

  • Organiser, maintenir et optimiser la collaboration entre toutes les parties prenantes du système UPI.
  • S'assurer que les conditions permettant une exploitation sans heurts du système sont réunies et garanties dans un proche avenir.
  • S'assurer de l'adéquation entre les fonctionnalités du système et les normes réglementaires en matière de protection des données et de la personnalité.
  • S'assurer de l'adéquation entre les fonctionnalités du système et les besoins de ses utilisateurs.
  • Discuter des améliorations souhaitables du système et des conditions pour y parvenir. Les mettre en œuvre conjointement, le cas échéant.

Qui en fait partie ?

La liste ci-dessous comprend la composition actuelle de la CE-UPI.


Comment fonctionne-t-elle ?

Bi-annuelle jusqu’en 2015, la CE-UPI se réunit désormais annuellement (plus souvent si nécessaire). Des échanges informels entre ses participants, ainsi que des sous-groupes de travail, ont également lieu entre les séances.


Demandes de mise à l'ordre du jour

Les sujets à l'ordre du jour sont arrêtés au plus tard 15 jours avant la date de chaque séance.

Les demandes doivent être soumises au représentant du domaine d'affaires concerné (voir liste des membres ci-dessus). La CdC ne prendra pas en compte de demande lui étant directement adressée si la commission comprend un représentant du domaine en question.


Séances

Numéro et date

Documents de séance

Résumé et décisions

13 / 24.11.2016 CE-UPI – séance 13 - Documents (ZIP, 884 kB, 10.01.2017) CE-UPI – séance 13 (PDF, 125 kB, 10.01.2017)
12 / 30.10.2015 CE-UPI – séance 12 - Documents (PDF, 89 kB, 02.11.2016) CE-UPI – séance 12 (PDF, 25 kB, 02.11.2016)
11 / 27.03.2015 CE-UPI – séance 11 - Documents (PDF, 92 kB, 02.11.2016) CE-UPI – séance 11 (PDF, 27 kB, 02.11.2016)
10 / 15.10.2014 CE-UPI – séance 10 - Documents (PDF, 402 kB, 02.11.2016) CE-UPI – séance 10 (PDF, 32 kB, 02.11.2016)
9 / 26.03.2014 CE-UPI – séance 9 - Documents (PDF, 249 kB, 02.11.2016) CE-UPI – séance 9 (PDF, 49 kB, 02.11.2016)
8 / 17.10.2013 CE-UPI – séance 8 - Documents (PDF, 494 kB, 02.11.2016) CE-UPI – séance 8 (PDF, 73 kB, 02.11.2016)
7 / 20.03.2013 CE-UPI – séance 7 - Documents (PDF, 74 kB, 02.11.2016) CE-UPI – séance 7 (PDF, 42 kB, 02.11.2016)
6 / 18.10.2012 CE-UPI – séance 6 - Documents (ZIP, 245 kB, 02.11.2016) CE-UPI – séance 6 (PDF, 36 kB, 02.11.2016)
5 / 13.03.2012 CE-UPI – séance 5 - Documents (PDF, 207 kB, 02.11.2016) CE-UPI – séance 5 (PDF, 36 kB, 02.11.2016)
4 / 18.10.2011 CE-UPI – séance 4 - Documents (PDF, 438 kB, 02.11.2016) CE-UPI – séance 4 (PDF, 42 kB, 02.11.2016)
3 / 24.03.2011 CE-UPI – séance 3 - Documents (PDF, 42 kB, 02.11.2016) CE-UPI – séance 3 (PDF, 33 kB, 02.11.2016)
2 / 19.10.2010 CE-UPI – séance 2 - Documents (PDF, 83 kB, 02.11.2016) CE-UPI – séance 2 (PDF, 32 kB, 02.11.2016)
1 / 30.03.2010 CE-UPI – séance 1 - Documents (ZIP, 252 kB, 02.11.2016) CE-UPI – séance 1 (PDF, 35 kB, 02.11.2016)

Dernière modification 06.04.2017

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