Rapport d'activité 2022
chiffres clés
versées par la CdC
expédiés
et collaborateurs
mot du directeur
Chères lectrices, chers lecteurs,
Alors que je rédige ces lignes, la pandémie de Covid-19 semble déjà loin derrière nous. Et pourtant, les mesures imposées par le Conseil fédéral ont encore marqué les premiers mois de l’année 2022. C’est avec soulagement que nous avons accueilli, mi-février, la levée des restrictions. Nous sommes alors entrés de plein pied dans une nouvelle réalité… hybride.
À la CdC, nous avons maintenu la possibilité de travailler à distance trois jours par semaine. Après plusieurs éditions exclusivement virtuelles, nos séances plénières trimestrielles ont adopté dès l’été 2022 un format hybride. Les collaboratrices et collaborateurs ont désormais le choix d’y participer physiquement ou via nos outils de visioconférence. En juin, nous avons eu le plaisir d’organiser un apéritif des retrouvailles, qui a réuni plus de 500 personnes dans notre bâtiment de Genève.
Les sondages menés en fin d’année nous ont confirmé que cette nouvelle normalité convient à la majorité du personnel.
Grâce à la qualité du travail réalisé en 2021, l’entrée en vigueur de la réforme de l’AI au 1er janvier 2022 a été une simple formalité. En septembre, la migration des registres centraux a apporté, au bout de quatre ans, un point final au programme Rehosting qui portait sur le transfert de l’exploitation de nos applications informatiques de Berne vers Genève. En parallèle, nous avons créé une plateforme digitale qui facilitera l’échange de documents avec nos assurés. Baptisée eCdC, elle remporte depuis l’automne 2022 déjà un franc succès auprès des 10 000 cotisants de l’assurance facultative. Cerise sur le gâteau, nous avons célébré en août la millionième rente versée à l’étranger.
J’en profite pour remercier et féliciter chaleureusement l’ensemble des collaboratrices et collaborateurs sans lesquels rien de cela n’aurait été possible !
En 2021, la CdC a défini un plan stratégique comprenant quatre axes et huit objectifs finaux à atteindre d’ici 2026. L’année dernière, nous nous sommes attelés à la mise en œuvre des seize actions concrètes prévues pour 2022-2023. Nous avons notamment revu le fonctionnement du Comité de direction, le processus budgétaire et la stratégie RH. Les objectifs ont été en grande partie atteints et les priorités pour 2023 ajustées en conséquence.
Je tiens finalement à remercier Florian Steinbacher pour ses presque 20 ans de bons et loyaux services, dont 6 ans en tant que chef de la division OAIE, et durant l’année 2022 en tant que mon suppléant. Je lui souhaite beaucoup de succès au sein de l’OFAS. Stéphane Bossel, responsable Finances et registres centraux depuis le 1er janvier 2022, sera mon nouveau suppléant aux côtés de Bea van Gessel, responsable de la division CSC.
Je me réjouis de poursuivre notre mission et la mise en œuvre de notre stratégie à vos côtés.
Bonne lecture !
Adrien Dupraz, Directeur
nos 4 groupes de prestations
La structure organisationnelle de la CdC se compose d’une part des groupes de prestations responsables de fournir les prestations du 1er pilier et, d’autre part, des fonctions de support et de pilotage d'entreprise.
Un groupe de prestations réunit les prestations qu'une unité administrative fournit à l'extérieur ou à d'autres unités de l'administration fédérale et qui forment un ensemble en raison de leur objectif.
Les objectifs de la CdC sont déclinés en quatre groupes de prestations :
centralisées
Conventions internationales et accords multilatéraux
La convention avec la Tunisie est entrée en vigueur en octobre 2022. Elle coordonne notamment le traitement des assurances AVS/AI et constitue la première convention de sécurité sociale conclue par la Suisse avec un pays du continent africain.
Les nouvelles conventions de sécurité sociale conclues avec le Royaume-Uni et l’Albanie sont en cours de ratification. Différents échanges menés au premier semestre ont permis de finaliser les discussions en cours avec l’Argentine et le Pérou. Des entretiens exploratoires se sont également déroulés avec l’Équateur et la Moldavie.
L’échange électronique de données avec la Croatie est opérationnel depuis mai 2022, ce qui permet d’étendre le dispositif STEDA (échange électronique des avis de décès) déjà en vigueur avec l’Allemagne, l’Italie, l’Espagne et la France.
Les tests de qualité effectués en prévision d’une mise en production des échanges électroniques avec le Danemark dès 2023 ont été menés à terme avec succès. Les pourparlers concernant de nouveaux accords ont connu des avancées significatives avec l’Autriche, le Portugal et la Belgique.
Support et ressources
L’EMD soutient et conseille la direction, les divisions et les autres services de support de la CdC dans leurs activités en pilotant et coordonnant des domaines transversaux.
Le service RH est un service transversal dont les prestations s'adressent avant tout au personnel de la CdC.
Le SRI donne à la direction de la CdC une assurance raisonnable sur le degré de maitrise de ses activités en effectuant des contrôles, de manière indépendante et objective.