Numéros inactivés ou annulés
Généralement, un numéro AVS désigne une personne pour toute la vie. Dans des cas rares d’erreur, le numéro AVS d’une personne peut changer. Son ancien numéro est alors annulé ou inactivé.
Inactivation d'un numéro AVS
Dans des cas rares, une personne peut avoir deux numéros AVS à 13 positions. Lorsque l’anomalie est détectée, l’un des deux numéros AVS devient le numéro principal de la personne (actif) et l’autre devient inactif. Le numéro AVS inactif ne doit plus être employé et les références à ce numéro AVS doivent être remplacées par le numéro AVS actif. Les numéros inactivés continuent cependant à être associés à la même personne.
Annulation d'un numéro AVS
Dans de très rares cas, il peut arriver qu'un même numéro soit porté par deux personnes distinctes. Lorsque l’anomalie est détectée, le numéro AVS est annulé et deux nouveaux numéros AVS sont attribués, après enquête, aux deux personnes qui se partageaient le même numéro.
Le numéro annulé ne doit plus être utilisé, car il est porteur de confusion.
Il revient par la suite à l’utilisateur systématique de procéder aux investigations manuelles nécessaires pour déterminer l’identité effective de la personne à laquelle les informations qu'il détient se rapportent (et régler les cas échéant une éventuelle confusion d’identité dans son propre système d’information). Ensuite, il pourra déterminer – à l'aide des moyens d'interrogation à sa disposition (UPIViewer, UPIServices) – le nouveau numéro AVS associé à la personne ainsi « réidentifiée ».
Liste des numéros AVS inactivés ou annulés
Pour aider à faire le suivi des numéros AVS inactivés ou annulés, différents services sont à disposition (voir sous Interface UPIServices).
Nous publions également les deux listes ci-dessous.
Liste A : liste des numéros AVS inactivés. Chaque ligne du fichier contient deux éléments séparés d'un espace. Le premier est un numéro AVS inactivé. Le second est le numéro AVS de référence correspondant (celui qui reste actif).
Liste B : liste des numéros AVS annulés. Chaque ligne contient un numéro AVS annulé.