Étude : 75 ans de coopération entre la Suisse et l’Allemagne
La CdC contribue à une étude sur 75 ans de coopération dans le domaine de la sécurité sociale entre la Suisse et l’Allemagne.
Une nouvelle publication de la Deutsche Rentenversicherung Baden-Württemberg retrace l’histoire des accords bilatéraux de sécurité sociale entre la Suisse et l’Allemagne, à laquelle la CdC a collaboré.
Depuis 1950, la Suisse et l’Allemagne ont progressivement renforcé leur coopération en matière de sécurité sociale. Une nouvelle étude – Soziale Sicherung, Arbeitsmigration, Freizügigkeit – retrace ces développements : du premier accord bilatéral, qui a permis le versement de rentes AVS en Allemagne, aux extensions successives de droits (invalidité, santé, réadaptation), jusqu’à la coordination actuelle dans le cadre de l’Accord sur la libre circulation des personnes.
L’ouvrage met en lumière le rôle des organismes de liaison, essentiels pour la mise en œuvre des conventions internationales. La CdC collabore ainsi étroitement avec la DRV Baden-Württemberg afin de garantir l’application des droits de sécurité sociale des personnes actives ou retraitées entre la Suisse et l’Allemagne.
L’étude montre aussi comment la numérisation – avec le réseau EESSI, opérationnel en Suisse depuis 2024 – accélère désormais l’échange d’informations, pour faciliter les démarches des personnes concernées.